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Paris (France), le 20 juin 2025.
Chers actionnaires,
Nous, Madame Dominique Costantini, Monsieur Emile Loria et Monsieur Alexis Peyroles, informons les actionnaires de la société OSE Immunotherapeutics SA (ISIN : FR0012127173 ; Mnemo : OSE) (la « Société ») des récentes évolutions concernant la tenue de l’assemblée générale mixte de la Société initialement convoquée le 25 juin 2025 et ajournée par le Conseil d’administration de la Société le 11 juin 2025[1].
Nous entendons contester l’ordonnance rendue par le Président du Tribunal de Commerce de Nantes le 10 juin 2025 (l’« Ordonnance »), aux termes de laquelle le délai imparti à la Société pour réunir son assemblée générale annuelle, à savoir jusqu’au 30 juin 2025, tel que prévu à l’article L. 225-100 du code de commerce, a été prolongé jusqu’au 30 septembre 2025.
À cet effet, nous avons déposé le 18 juin 2025 une requête aux fins d’être autorisés à assigner en référé à heure indiquée devant le Président du Tribunal de Commerce de Nantes.
Aux termes d’une ordonnance rendue le même jour, le Président du Tribunal de Commerce de Nantes a fait droit à notre demande et fixé l’audience de plaidoirie (l’« Audience ») au mardi 24 juin 2025, au cours de laquelle la Société pourra présenter ses arguments.
Lors de l’Audience, nous solliciterons du Président du Tribunal de Commerce de Nantes (i) à titre principal, la rétractation de l’Ordonnance et (ii) à titre subsidiaire, la modification de l’Ordonnance afin de n’autoriser la prolongation du délai pour que se tienne l’assemblée générale annuelle de la Société que jusqu’au 31 juillet 2025.
Nous souhaitons que l’assemblée générale reportée puisse se tenir au plus vite pour que les actionnaires puissent exprimer leurs votes et réaffirmons notre volonté de défendre la transparence, la loyauté et la démocratie actionnariale, dans le respect du cadre légal et réglementaire.
Nous communiquerons dans les meilleurs délais sur l’évolution de cette procédure sur notre site internet dédié https://ose-ag2025.com/.
Madame Dominique Costantini
Monsieur Emile Loria
Monsieur Alexis Peyroles
[1] Communiqué de presse de la Société en date du 11 juin 2025.